L’enquête publique relative à la révision du Plan Local d’Urbanisme de la Ville de Sainte-Maxime s’est déroulée du 10 octobre au 10 novembre 2022.
Le dossier de l’enquête publique
La délibération : l’arrêt et le bilan de concertation
L’avis des personnes publiques
Les insertions dans la presse
Le rapport de présentation
Le projet d’aménagement et de développement durable
Les orientations d’aménagement et de développement durable
Le règlement
Les annexes
1. Les servitudes d’utilité publique
2. Les droits de préemption
3. La délibération de la taxe d’aménagement
4. Le projet urbain partenarial
5. Infrastructures bruyantes
6. Plan d’exposition au plomb
7. Annexes sanitaires