Attribution de 10 lots sur la promenade Aymeric Simon-Lorière
Lieu d’exécution : Promenade Aymeric Simon-Lorière
Activités :
| Lot | Activité | Pièces à télécharger |
| 1 | Glaces artisanales (à emporter) | Projet de convention Mémoire technique |
| 2 | Snacking sucré préparé sur place (à emporter) | Projet de convention Mémoire technique |
| 3 | Snacking sucré préparé sur place (à emporter) | Projet de convention Mémoire technique |
| 4 | Petite restauration (avec consommation sur site) | Projet de convention Plan du lot 4 Mémoire technique |
| 5 | Petite restauration (avec consommation sur site) | Projet de convention Plan du lot 5 Mémoire technique |
| 6 | Manège enfantin avec esthétisme type carrousel | Projet de convention Mémoire technique |
| 7 | Manège enfantin type fête foraine | Projet de convention Mémoire technique |
| 8 | Activité ludique enfantine (à l’exclusion d’un manège) | Projet de convention Mémoire technique |
| 9 | Trampolines (occupation inférieure à 250 jours/an) | Projet de convention Mémoire technique |
| 10 | Petit train routier | Projet de convention Mémoire technique |
Durée : 6 ans (16/01/2024 au 14/01/2030)
Redevance : Se référer au règlement de consultation
Forme de l’autorisation : Convention d’occupation du domaine public
Contenu du dossier de consultation (Se référer à l’article 3 du règlement de consultation) :
- Le règlement de la consultation (RC)
- Le cadre de mémoire technique relatif à l’évaluation du candidat
- La trame de la déclaration sur l’honneur attestant de l’ouverture de l’activité au minimum pendant toutes les vacances scolaires (toutes zones confondus)
- Les formulaires DC1 et DC2
- Le projet de convention par lot
- L’arrêté municipal n° 19-0767 du 21 mars 2019 fixant les règles d’occupation du domaine public pour les activités commerciales sédentaires
- L’arrêté municipal n° 22-1404 du 26 mai 2022 qui réglemente la circulation et le stationnement sur le domaine public portuaire et la promenade Aymeric Simon-Lorière
- Le plan des lots
- Un extrait du règlement local de publicité (zone 4)
Présentation des candidatures et des offres : Se référer à l’article 4 du règlement de consultation
Conditions d’envoi ou de remise des plis : Se référer à l’article 5 du règlement de consultation
Examen des candidatures et des offres : Se référer à l’article 6 du règlement de consultation
Gestionnaire :
Direction Générale Adjointe des Services à la Population – Direction Citoyenneté et Domaine Public
Service occupation du domaine public
Renseignement(s) administratif(s) :
Commune de Sainte-Maxime
Boulevard des Mimosas – BP 154 – 83120 SAINTE MAXIME
Téléphone : 04 94 56 77 79 / Courriel : secretariat-odp@ste-maxime.fr
Date limite de réception des offres : vendredi 7 avril 2023 à 16 heures